actes notaries et judiciaires

Un contrat passé en 1693

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Vente de tissus d'Albi Il s'agit d'un contrat passé entre un marchand de Clermont-Ferrand (Puy-de- Dôme), nommé Jean Cousty, et le sieur de Viginet, représentant, semble-t-il, le subdélégué de l'intendant. Si l'on s'en tient à la valeur moyenne de l'aune...

Lire la suite

Chez le notaire

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Remboursement partiel d’une obligation (1842) Pardevant Me Pierre Élie Morin, notaire royal à la résidence de Murol, can ton de Besse et en présence de Charles Guittard et de Jacques Jolivet, tous deux cultivateurs habitants du chef-lieu de la commune...

Lire la suite

Contrat de mariage en 1878

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Guillaume VIGINEIX et (Henriette) Marie Berthelage quelques années après leur mariage vers les années 1880..., photographie prise à Chartres (Eure-et-Loir). Contrat de mariage entre Guillaume VIGINEIX et (Henriette *) Marie Berthelage Acte passé devant...

Lire la suite

Chez le notaire

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Un partage en 1842 Pardevant Me Pierre Élie Morin, notaire royal à la résidence de Murol, can ton de Besse et en présence de Gilbert Martin et de François Armand Jacques Jolivet, tous deux cultivateurs habitants du chef-lieu de la commune de Murol. Ont...

Lire la suite

Une quittance de 1862

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Quittance par Marie Veissière (veuve Fagheon) à Gilbert VIGINEIX Acte passé devant Me Barthélemy Jules Cohadon, notaire à Saint-Sandoux (Puy-de-Dôme), le 23 août 1862 (Archives dépar tementales du Puy-de-Dôme). D'une quittance reçue par Me Barthélemy...

Lire la suite

Un contrat de mariage en 1859

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Contrat entre Annet VIGINEIX et Marie Fagheon Contrat passé chez Me Barthélemy Jules Cohadon, notaire à Saint- Sandoux (Puy-de-Dôme), le 14 juillet 1859 (Archives départemen tales n ° 5E46/474). Devant Me Barthélemy Jules Cohadon, notaire à la résidence...

Lire la suite

Acte de partage de la fin du XIXe siècle

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Partage après le décès de Gilbert VIGINEIX aux héritiers Jean, Guillaume et Eugénie Acte passé devant Me Barthélemy Bourdier, notaire à Rouillas-Bas (Puy-de-Dôme), le 7 juillet 1883 (Archives départementales du Puy-de- Dôme). Pardevant Me Barthélemy Bourdier,...

Lire la suite

Un litige de droit de passage

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Problème de voisinage au Vernet-Sainte-Marguerite en 1903 République française. Au nom du peuple français. La deuxième chambre du tribunal de première instance séant en la ville de Clermont -Ferrand, chef-lieu du département du Puy-de-Dôme, a rendu le...

Lire la suite

Une vente en 1875

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Vente de 2 000 francs par Jean VIGINEIX à Gilbert VIGINEIX Acte passé devant Me Louis Rouget, notaire à Saint-Amant-Tal lende (Puy-de-Dôme), le 14 octobre 1875 (archives familiales). Devant Me Louis Rouget notaire à Saint-Amant-Tallende et l'un de ses...

Lire la suite

La faillite de Jean VIGINEIX-ROCHE à la fin du XIXe siècle

Actes notariés et judiciaires

Par Jean-Pierre Vigineix

Aux archives départementales de la Seine (Paris), se trouve un dossier de faillite d'un marchand de parapluies dénommé Jean VIGINEIX-ROCHE et ce qui suit décrit, en partie, la demande de cette mise en faillite, le rapport et l'inventaire du magasin. Ces...

Lire la suite